Professeur agrégé des Universités
 

    Ecrits

     les écrits soulignés en bleu sont consultables en entier ou en partie sur le site.
 

    Ouvrages (individuels ou collectifs)


     Thèse Doctorat d’Etat juin 1977 : “De la confiance en droit contractuel”, multigraphiée sous la Direction de Monsieur le Professeur        G. Farjat

     « Les problèmes juridiques du sport, le sportif et le groupement sportif », Ed. Economica,1981, (ouvrage collectif)

     Cessions d’entreprises et situations assimilées ; étude du régime de l’article L 122-12 du Code du Travail relatif à la modification de        la situation juridique de l’employeur, Ed. F.Lefebvre, 1985, (ouvrage collectif 1ère partie)

     Manuel de Droit du Travail en collaboration avec Monsieur Luc Gastaldi, paru aux éditions LE MONITEUR, octobre 1993

     Manuel de Droit du Travail , Le Contrat, éditions L’Hermès - oct. 2002

    Revues à diffusion internationale ou nationale avec ou sans comité de lecture

     Article paru au Recueil Dalloz Sirey 1976, I, 515 : note sous Cass. civ. I, 16 avril 1975, relative à l’obligation d’attirer l’attention.

     Article paru au Recueil Dalloz Sirey, 8 juillet 1981: “La perte de confiance constitue-t-­elle une cause réelle et sérieuse de        licenciement ?“, D.S. 1981, p. 193 et s.

     Article à la Revue Droit social : “La qualité de non salarié de l’avocat collaborateur”, Droit social 1978, p. 142 et s.

     Article à la Revue F. Lefebvre, novembre 1982, p. 359 et s., “Les droits de la personnalité du salarié”

     Note parue au Bulletin social F. Lefebvre, juin 1982 : “Jurisprudence sociale commentée”, p. 200 et s.

     Note parue au Bulletin social F. Lefebvre, octobre 1982 “Jurisprudence sociale commentée”, p. 329 et s.

     Article au Bulletin social F. Lefebvre, mars 1983 : “L’énonciation écrite des motifs de licenciement par l’employeur”, p. 91 et s.

     Note parue au Bulletin F. Lefebvre, juillet 1983 : “Jurisprudence sociale commentée”, p.266 et s.

     Note parue au Bulletin social F. Lefebvre , novembre 1983 : “Jurisprudence sociale commentée”, p. 395 et s.

     Article relatif à “L’insuffisance des résultats du salarié”, Bulletin social F. Lefebvre, septembre 1984, p. 315 et s.

     “L’entretien préalable au licenciement”, article Bulletin social F. Lefebvre, octobre 1985, p.383 et s.

     Rapport Colloque cinquièmes journées prud’homales Aix-en-Provence : “Motifs subjectifs de licenciement”, Semaine sociale Lamy        1986, n° 322.

     Rapport Colloque sixièmes journées prud’homales Aix-en-Provence, juin 1987.

     Notes de jurisprudence diverses Lamy Social et Bulletins d’annonces locales jurisprudence commentée 1990/1993.

     Article en collaboration avec Melle Patricia BOUGHANMI-PAPI, BS Francis Lefebvre 11/94 p 569 et suivantes : vidéo surveillance,        droit à l’image et vie privée des salariés.

     Rapport au colloque organisé le 10 février 1995 par l’Institut de Droit des Affaires d’Aix-­en-Provence relatif aux collaborateurs de l’        entreprise : la licéité des opérations de fourniture de main-d’oeuvre.

     Rapport au colloque organisé par l’Université de Toulon et le Journal La Tribune qui s’est tenu le 9juin 1995 à la Faculté de Droit de        Toulon sur le thème “Les licenciement et les litiges prud’homaux” : les sanctions en cas de procédure irrégulière et en cas d’        absence de cause réelle et sérieuse de licenciement.

     Note à la Semaine Sociale Lamy n° 836 du 2 avril 1997 : “Subjectivisation du droit du travail”.

     Article à la Revue Droit Social n° 7/8 juillet/août 1997 : “La place du doute dans le contentieux de la relation de travail”, en        collaboration avec Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président de la 9ème Chambre sociale de la Cour d’appel d’Aix-en-­Provence.        

     Note à la Semaine Sociale Lamy n° 865 du 8 décembre 1997 : “L’exigence de loyauté lors de la rupture”.

     Note parue à la Semaine Sociale Lamy du 8 juin 1998 “Le droit du travail est-il formaliste ?“

     Article paru dans “Les Petites Affiches” du 7 décembre 2000 “Nouvelles exigences de précision en droit du travail”

     Note parue dans le journal La Tribune “Le contrat de travail sous tutelle” du 20 novembre 2000.

     Article paru dans l’Encyclopédia Universalis 2001 “Le Harcèlement moral au travail”

     Forum Lamy 9 Juillet 2001: “contrepartie financière de la clause de non concurrence”.

     Restitution des indemnités en cas de transaction nulle, un abus de logique qui pourrait être évité, Semaine Sociale Lamy n° 1041,        10 septembre 2001.

     Contrepartie pécuniaire, commentaire des arrêts du 10 juillet 2002 - Semaine Sociale Lamy 22juillet 2002.

     Evaluation et notation des salariés, "Droit ouvrier, Octobre 2003

     Ruptures déviantes, "Droit ouvrier, Mai 2004".

     Propriété de l'emploi et reclassement, "Droit ouvrier", à paraître